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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TM INSTITUTE
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TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION
TM INSTITUTE, SAS

Numéro de dépôt :
3762094
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2020
TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION de TM INSTITUTE

Présentation de la marque TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION

Déposée par voie électronique le 25 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TM INSTITUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TM INSTITUTE domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - BESSINES SUR GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 436 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TM INSTITUTE domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - BESSINES SUR GARTEMPE - France.

La marque TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION est expirée depuis le 25 août 2020.

TM INSTITUTE a également déposé les autres marques suivantes : OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL , Shoulder Tour , OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS , OSTEART SPORT LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SPORTIFS , OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS


TM INSTITUTE, SAS - 0 Les Fénieux - 87250 - BESSINES SUR GARTEMPE - France - SIREN 524436383


TM INSTITUTE - 0 Les Fénieux - 87250 - BESSINES SUR GARTEMPE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.